avant propos

Chapitre 1 généralités

Chapitre 2 domaines de tensions et définitions

Chapitre 3 formation et habilitation

Chapitre 4 travaux hors tension

Chapitre 5 travaux sous tension

Chapitre 6 travaux au voisinage de conducteurs nus sous tension

Chapitre 7 interventions du domaine BT

Chapitre 8 manoeuvres, mesurages, essais, vérifications

Chapitre 9 opérations particulières à certains ouvrages

Chapitre 10 matériel de protection individuel et collectif, outillage électrique

Chapitre 11 incidents ou accidents d'origine électrique

ANNEXE A

CHAPITRE1 :

1.1 Domaine d'application

1.2 Principes généraux

1.3 Travail en équipe

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CHAPITRE 2

2.1 Domaines de tension

2.2 Définitions

2.2.1 Installation électrique

2.2.2 Equipement électrique

2.2.3 Réseaux (ouvrages de distribution)

2.2.4 Opérations

2.2.5 Travaux

2.2.5.1 Travaux d'ordre électrique

2.2.5.2 Travaux d'ordre non électrique

2.2.6 Interventions

2.2.7 Manoeuvres

2.2.8 Locaux d'accès réservés aux électriciens

2.2.9 Employeur

2.2.10 Chargé d'exploitation

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CHAPITRE 3

3.1 Formation à la prévention des risques électriques

3.2 Habilitation

3.2.1 Définition

3.2.2 Personnes habilitées

3.2.2.1 Non électricien habilité (habilitation B0)

3.2.2.2 Exécutant électricien (habilitation B1)

3.2.2.3 Chargé de travaux (habilitation B2) ou Chargé d'interventions (habilitation BR)

3.2.2.4 Chargé de consignation électrique (habilitation BC)

3.2.2.5 Surveillant de sécurité électrique

3.2.3 Symboles d'habilitation

3.2.3.1 Lettres

3.2.3.2 Indices numériques

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CHAPITRE 4

4.2 Procédure de consignation

4.2.1 Séparation de l'ouvrage des sources de tension (opération 1)

4.2.2 Condamnation en position d'ouverture (opération 2)

4.2.3 Identification de l'ouvrage (opération 3)

4.2.4 Vérification d'absence de tension immédiatement suivie de la mise à la terre et en court-circuit (opération 4)

4.2.4.1 Lignes aériennes BT en conducteurs nus

4.2.4.2 Câbles isolés BT et lignes aériennes BT en câble ou en conducteurs isolés.

4.2.4.3 Installations, équipements BT et autres ouvrages BT non mentionnés ci-dessus

4.4 Rôle du chargé de consignation

4.4.1 Consignation électrique d'un ouvrage.

4.4.1.1 Consignation pour travaux

4.4.1.2 Consignation en deux étapes

4.4.1.3 Remise de documents

4.4.1.4 Mesures complémentaires de sécurité

4.4.2 Fin de travail - Déconsignation

4.5.1 Le chargé de travaux doit effectuer les opérations qui lui sont confiées ...

4.5.2 Avant le début des travaux dans le cadre de la préparation du travail...

4.5.3 Avant d'entreprendre le travail, le chargé de travaux doit:...

4.5.4 Pendant les travaux, le chargé de travaux doit:...

4.5.5 A la fin des travaux, le chargé de travaux doit:...

4.9 Travaux avec présence de tensions induites

4.9.1 Généralités

4.9.2 Choix de la protection et information du chargé de travaux

4.9.3 Conditions générales d'exécution des travaux

4.9.3.1 Cas des canalisations électriques isolées BT

4.9.3.2 Cas des lignes aériennes BT en conducteurs nus

4.11 Travaux d'ordre non électrique

CHAPITRE 5

TRAVAUX EFFECTUES SOUS TENSION

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CHAPITRE 6

VOISINAGE DE PIECES NUES SOUS TENSION

6.1 Principe de travail

6.2 Définition du voisinage

6.3 Accès aux locaux réservés aux électriciens et autres emplacements assimilés (zone 1)

6.3.1 Hors des locaux d'accès réservés aux électriciens

6.3.2 Support de ligne

6.3.3 Locaux d'accès réservés aux électriciens

6.4.1 Travaux d'ordre électrique

6.4.2 Travaux d'ordre non électrique

6.5.2 Modalités à respecter en début et en fin d'exécution de travaux au voisinage de pièces nues sous tension du domaine BT

6.6.1 Exécution de travaux au voisinage de canalisations électriques souterraines ou encastrées

6.6.2 Exécution de travaux au voisinage de canalisations isolées aériennes ou en élévation

(Voir article 4.10).

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CHAPITRE 7

7.1 Domaine d'application

7.2 Rôle du chargé d'interventions BR

7.2.1 Chargé d'interventions

7.2.2 Dispositions concernant le personnel et le matériel

7.3.1 Définition

7.3.2 Généralités

7.3.3 Recherche et localisation des défauts de fonctionnement (étape 1)

7.3.4 Elimination du (ou des) défaut(s) (étape 2)

7.3.4.1 Réalisation d'une consignation (voir article 4.2).

7.3.4.2 Fin de l'étape 2

7.3.5 Réglages et vérifications du fonctionnement de l'équipement (étape 3)

7.3.6 Interruption temporaire

7.3.7 Fin d'intervention

7.3.8 Equipements des domaines BTA et TBT comportant des circuits HT.

7.4.1 Définition

7.4.2 Généralités

7.5.1 Remplacement de fusibles BT

7.5.2 Remplacement des lampes et des accessoires débrochables des appareils d'éclairage BT

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CHAPITRE 8

8.1 Définitions

8.2 Dispositions générales

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CHAPITRE 9

9.1 Canalisations électriques isolées

9.1.1 Déplacement de canalisations électriques isolées maintenues sous tension

9.1.2 Canalisations électriques isolées

9.4 Locaux d’accès réservés aux électriciens

9.4.1 Parois, panneaux ou grillages de protection

9.4.2 Fermeture de ces locaux

9.4.3 Dépôts de matériel

9.5.1 Généralités

9.5.2 Champ d'application

9.5.3 Exécution de ces opérations

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CHAPITRE 10

10.1 Équipements individuel et collectif

Tout utilisateur doit vérifier avant tout emploi que son matériel individuel est apparemment en bon état.

10.1.1 Le casque

10.1.2 Les lunettes ou masques anti-UV

10.1.3 Les gants isolants

10.1.4 Vérificateurs d'absence de tension

10.1.5 Dispositifs de mise à la terre et en court-circuit

10.1.6 Appareil de mesurage portatif et accessoires de raccordement utilisés en BT

10.2.1 Généralités

10.2.2 Chantiers extérieurs et locaux humides

10.2.3 Enceintes conductrices exigues

10.2.4 Lampes baladeuses

10.2.5 Enrouleurs de câbles

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CHAPITRE 11

11.1 Dispositions à prendre en cas d'incident sur des équipements BT

11.2 Dispositions à prendre en cas d'incendie dans les installations électriques

11.3 Mesures de secours aux victimes

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AVANT-PROPOS

La présente publication, a été établie sur la base des dispositions du recueil UTE C 18-510 à l'intention du personnel habilité à effectuer des travaux hors tension sur des installations basse tension. Elle constitue un recueil des prescriptions de sécurité électrique que tout habilité 80, 81, BR, 82 et BC doit connaître à l'issue de la FORMATION qu'il doit avoir reçue (UTE C 18-510 art. 3.1)

Cette publication peut servir de RECUEIL DE PRESCRIPTIONS pour le personnel précité travaillant dans le cadre du décret du 14 novembre 1988 sur les installations électriques basse tension comme spécifié à l'article 48. Il de ce décret

Elle constitue pour le personnel précité travaillant sur les ouvrages de distribution d'énergie électrique basse tension dans le cadre du décret du 16 février 1982 le CARNET DE PRESCRIPTIONS prévu par ce décret à l'article 6-111.

Elle ne contient que les dispositions qui intéressent ces catégories de personnel (B0, B1, BR, B2 et BC); seuls ont été ajoutés les éléments relevant d'autres habilitations et qui sont nécessaires à la compréhension des mesures à appliquer par les habilités d'indice 0, 1, 2, BR et BC

Bien que le présent carnet ne concerne pas les personnels appelés à travailler sous tension, le chapitre 5 a été maintenu de manière à conserver la numérotation des chapitres de la Publication UTE C 18-510.

Le Chef d'établissement peut donc remettre à son personnel:

- le présent carnet UTE C 18-540 aux habilités aux travaux hors tension en basse tension;

- la Publication UTE C 18-510 aux autres habilités; La délivrance du carnet se fait contre reçu (voir en fin de carnet).

Le présent carnet de prescriptions a été adopté par le Comité de Direction de l'Union technique de l'Electricité le 10 juillet 1996.

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CHAPITRE 1

1.1 Domaine d'application

Les prescriptions de la présente publication sont établies pour assurer la sécurité des personnes contre les dangers d'origine électrique lorsqu'elles effectuent des opérations:

- sur ou au voisinage (voir paragraphe 6.2) des ouvrages électriques en exploitation (modification, extension, entretien,...) ; il y a mise en exploitation d'un ouvrage électrique dès sa première mise sous tension totale ou partielle, même pour essais.

- sur les mêmes ouvrages électriques en construction lorsqu'ils se trouvent au voisinage d'autres ouvrages électriques en exploitation.

1.2 Principes généraux

- des travaux (voir paragraphe 2.2.5) exécutés hors tension;

- des interventions (voir paragraphe 2.2.6) exécutées normalement hors tension avec pour certaines étapes la nécessité de présence de tension.

Dans tous les cas, il faut prendre en compte le risque dû au voisinage de pièces nues sous tension (voir chapitre 6).

1.3 Travail en équipe

Une équipe d'exécutants est obligatoirement dirigée par un chargé de travaux ou par un chargé d'interventions.

Les personnes placées sous les ordres de ce chargé de travaux ou de ce chargé d'interventions sont au départ rassemblées et instruites:

- de la consistance des travaux ou des interventions et de leur mode de réalisation;

- des mesures de sécurité prises;

- des précautions à respecter, tant pour la sécurité des personnes et la conservation des installations et des équipements, que pour la bonne exécution du travail;

- des limites de la zone de travail;

- du point de rassemblement prévu aux interruptions et à la fin de travail.

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CHAPITRE 2

2.1 Domaines de tension

Les habilitations et les distances d'environnement dépendent des domaines de tensions.

Cas particulier de la très basse tension

Dans le cadre des travaux et interventions sur les installations ou équipements du domaine TBT, il y a lieu de distinguer ceux réalisés:

• en très basse tension de sécurité (en abrégé TBTS),
• en très basse tension de protection (en abrégé TBTP),
• en très basse tension fonctionnelle (en abrégé TBTF).

En TBTF, toutes tes règles de la BT doivent être appliquées Il en est de même en cas d'incertitude sur la nature de la TBT concernée.

Les prescriptions du présent carnet ne s'appliquent pas aux installations de télécommunications des réseaux de distribution publics.

2.2 Définitions

2.2.1 Installation électrique

Ensemble des matériels électriques qui transforment et distribuent au moyen de canalisations fixes l'énergie électrique d'une façon globale et permanente aux divers équipements qui l'utilisent localement (voir exemple).

2.2.2 Equipement électrique

Canalisations et appareillage (y compris les circuits de commande et de protection) des moteurs et autres appareils utilisant l'énergie électrique.(voir exemple)

Les circuits et appareils auxiliaires BT des installations BT et HT sont considérés comme des équipements.

2.2.3 Réseaux (ouvrages de distribution)

Ensemble de matériels (lignes aériennes, canalisations souterraines et dans les bâtiments, postes) exploités par des distributeurs d'énergie électrique (EDF, régies, etc.).

2.2.4 Opérations

Les opérations comprennent les travaux hors tension ou sous tension, les interventions, les manoeuvres, les mesurages, les essais, les vérifications et les opérations particulières à certains ouvrages (chapitre 9) effectués sur les ouvrages électriques ou au voisinage de pièces nues sous tension.

2.2.5 Travaux

Toute opération dont le but est de réaliser, de modifier, d'entretenir ou de réparer un ouvrage électrique. Les travaux font l'objet d'une préparation soit au coup par coup soit générale.

2.2.5.1 Travaux d'ordre électrique

Travaux qui concernent pour un ouvrage, les parties actives, leurs isolants, la continuité des masses et autres parties conductrices des matériels (circuits magnétiques,...) ainsi que le conducteur de protection des installations et dont l'exécution requiert une formation au moins élémentaire en électricité.

2.2.5.2 Travaux d'ordre non électrique

Travaux qui ne rentrent pas dans la définition précédente, par exemple qui concernent d'autres parties d'ouvrages électriques, non liées directement à la sécurité électrique (gaines, enveloppes...) ou ne requérant pas de formation en électricité (maçonnerie, peinturage, nettoyage,...).

2.2.6 Interventions

Opérations de courte durée et n'intéressant qu'une faible étendue de l'ouvrage, réalisées sur une installation ou un équipement. Les interventions sont limitées aux domaines TBT et BT, on distingue:

• les interventions de dépannage;
• les interventions de connexion avec présence de tension (limitées au domaine BTA);
• les interventions particulières de remplacement (fusibles, lampes,...).

2.2.7 Manoeuvres

Opérations conduisant à un changement de la configuration électrique d'un réseau, d'une installation ou de l'alimentation électrique d'un équipement. Ces opérations sont effectuées au moyen d'appareils ou de dispositifs spécialement prévus à cet effet tels qu'interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs, ponts,... dans certains cas, l'ordre de succession des manoeuvres peut ne pas être indifférent.

2.2.8 Locaux d'accès réservés aux électriciens

Tout volume ordinairement enfermé dans une enceinte quelconque (armoire, postes, clôture,...) et pouvant contenir des pièces nues accessibles sous tension, c'est-à-dire, par exemple, en BT celles ne présentant pas le degré de protection IP 2X (ou en HTA, le degré de protection IP3X).

2.2.9 Employeur

Personne qui, directement ou indirectement par délégation, assume la responsabilité légale dans le cadre du code du travail:

• soit d'un établissement ou d'une entreprise à caractère industriel, commercial ou agricole,...
• soit d'une entreprise de production ou de distribution publique d'énergie électrique.

Le terme employeur désigne la personne utilisant également les services de personnels mis à sa disposition.

Lorsque des risques de confusion sont possibles, notamment lorsqu'un établissement ou une entreprise utilise les services d'une entreprise intervenante, au terme employeur seront substitués, selon les cas, les termes suivants:

• pour l'entreprise utilisatrice:

CHEF D'ETABLISSEMENT Ou EXPLOITANT;

• pour l'entreprise intervenante:

CHEF D'ENTREPRISE.

Dans la suite du texte, les termes préposé et mandataire ne sont pas réutilisés, étant entendu que les termes employeur, chef d'établissement, chef d'entreprise s'appliquent également aux préposés ou mandataires auxquels ils ont validement délégué le pouvoir de les représenter.

2.2.10 Chargé d'exploitation

Personne désignée par l'employeur et qui a reçu délégation de celui-ci en vue d'assurer l'exploitation d'un ouvrage électrique, notamment pendant l’exécution de travaux et d'interventions sur cet ouvrage sur cet ouvrage

Cette définition est plus particulièrement adaptée aux réseaux, aux ouvrages de production publics, ou aux installations étendues.

Le chargé d'exploitation peut être autorisé par l'employeur à déléguer tout ou partie de ses prérogatives

• soit à un autre agent d'exploitation,
• soit à une entreprise intervenante chargée d'exécuter des travaux dans le cadre du décret N° 92-158 du 20 février 1992.

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CHAPITRE 3

Pour pouvoir être habilité, le personnel doit avoir acquis une formation relative à la prévention des risques électriques et avoir reçu les instructions le rendant apte à veiller à sa propre sécurité et à celle du personnel qui est placé éventuellement sous ses ordres.

Il doit en outre avoir les aptitudes (notamment physiques) nécessaires.

3.1 Formation à la prévention des risques électriques

la formation a pour but de donner au personnel concerné, en plus de ses connaissances professionnelles déjà acquises, la connaissance des risques inhérents à l'exécution des opérations au voisinage ou sur les ouvrages électriques et des moyens de les prévenir.

Les programmes de formation comportent deux parties:

1) formation théorique aux risques électriques et à leur prévention

2) formation pratique dans le cadre du domaine d'activité attribué à l'intéressé.

• les règles de sécurité à appliquer pour se prémunir contre les dangers de l'électricité
• la conduite à tenir en cas d'accident d'origine électrique.

3.2.1 Définition

C'est la reconnaissance, par son employeur, de la capacité d'une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées. L'habilitation n'est pas directement liée à la classification professionnelle. Elle doit être révisée chaque fois que nécessaire (mutation, changement de fonction, interruption pendant une longue durée, évolution des méthodes de travail,...).

L'habilitation n'autorise pas, à elle seule, un titulaire à effectuer de son propre chef des opérations pour lesquelles il est habilité Il doit en outre être désigné par son employeur pour l'exécution de ces opérations. L'affectation à un poste de travail peut constituer une désignation implicite

De plus le titulaire d'une habilitation doit avoir reçu un ordre d'exécution avant de commencer l'opération

3.2.2 Personnes habilitées

3.2.2.1 Non électricien habilité (habilitation B0)

Cette personne peut accéder sans surveillance aux locaux d'accès réservés aux électriciens et effectuer ou diriger des travaux d'ordre non électrique dans l'environnement de pièces nues sous tension du domaine de tension correspondant à son habilitation.

3.2.2.2 Exécutant électricien (habilitation B1)

Cette personne peut accéder sans surveillance aux locaux réservés aux électriciens et exécuter des travaux d'ordre électrique ou non et des manoeuvres dans l'environnement de pièces nues sous tension du domaine de tension correspondant à son habilitation.

Cette personne agit toujours sur instructions verbales ou écrites et doit veiller à sa propre sécurité.

Elle travaille en équipe sous la direction d'un chargé de travaux (habilitation B2) ou d'un chargé d'interventions (habilitation BR).

Elle peut aussi travailler seule en BT sur des installations déjà consignées (sauf interdictions particulières, par exemple en hauteur) après avoir reçu toutes instructions de son chargé de travaux ou de son chargé d'interventions

Elle peut exécuter seule des manoeuvres d'exploitation dans le cadre d'une consigne.

En aucun cas l'exécutant ne peut recevoir une attestation de consignation.

3.2.2.3 Chargé de travaux (habilitation B2) ou Chargé d'interventions (habilitation BR)

Cette personne effectue des travaux (habilité B2) ou des interventions (habilité BR) en BT et en assure la direction effective. Elle prend les mesures nécessaires pour assurer sa propre sécurité et celle du personnel placé sous ses ordres. Elle doit veiller à l'application de ces mesures. Elle doit assurer la surveillance permanente du personnel placé sous ses ordres au moins lorsque cette surveillance est nécessaire. En cas de difficulté (par exemple étendue du chantier), elle désigne un surveillant de sécurité électrique pour la suppléer dans sa mission de surveillance.

Les personnes habilitées BR sont autorisées à travailler au voisinage de pièces nues sous tension du domaine BT.

Les personnes habilitées B2 peuvent aussi travailler seules ou participer aux travaux ou interventions qu'elles dirigent.

3.2.2.4 Chargé de consignation électrique (habilitation BC)

Cette personne désignée par l'employeur ou par le chargé d'exploitation, effectue tout ou partie de la consignation électrique d'un ouvrage et est chargée de prendre ou de faire prendre les mesures de sécurité correspondantes.

Pour exécuter des travaux, des interventions ou des manoeuvres au voisinage de pièces nues sous tension (voir chapitre 6), les habilités B0, B1, B2 et BC doivent en plus être autorisés à travailler au voisinage des tensions correspondantes Il en est de même pour les habilités BR en cas de voisinage HT

3.2.2.5 Surveillant de sécurité électrique

Cette personne, doit avoir une connaissance approfondie en matière de sécurité et être désignée par l'employeur pour surveiller les exécutants, pendant l'exécution d'opérations au voisinage de pièces nues sous tension, de prévenir les exécutants s'ils s'approchent ou risquent de s'approcher dangereusement de ces pièces (Pour les distances et prescriptions à appliquer voir chapitre 6). Le surveillant de sécurité électrique doit être habilité, B0 ou B1 ou B2 ou BR, dans les mêmes domaines de tension, et pour les mêmes ouvrages que ceux sur lesquels sont exécutées les opérations.

3.2.3 Symboles d'habilitation

La nature de l'habilitation est symbolisée par des lettres majuscules et des indices numériques.

3.2.3.1 Lettres

La première lettre indique le domaine de tension des ouvrages sur lesquels le titulaire de l'habilitation peut travailler ou intervenir:

B caractérise les ouvrages du domaine BT;

H caractérise les ouvrages du domaine HT.

La seconde lettre, lorsqu'elle existe, précise la nature des opérations qu'il peut réaliser:

R indique que le titulaire peut procéder à des interventions qui sont limitées au domaine BT;

C indique que le titulaire peut procéder à des consignations

V indique que le titulaire peut travailler au voisinage. Cette lettre s'applique au domaine de tension pour lequel l'habilitation est attribuée. La lettre V peut être remplacée par une mention explicite dans la colonne "Indications supplémentaires" du titre d'habilitation.

3.2.3.2 Indices numériques

Indice 0 : personnel réalisant exclusivement des travaux d'ordre non électrique et/ou des manoeuvres permises;

Indice 1 : personnel exécutant des travaux d'ordre électrique et/ou des manoeuvres (exécutant électricien)

Indice 2 : chargé de travaux d'ordre électrique quel que soit le nombre d'exécutants placés sous ses ordres.

Tableau des habilitations

Le titulaire d'une habilitation doit respecter impérativement les limitations portées sur son titre d’habilitation.

Si une personne est autorisée à opérer au voisinage de pièces nues sous tension de domaines de tension différents de celui sur lequel elle opère, une mention explicite doit être portée sur le titre d'habilitation (voir exemples de titre d'habilitation N°1 et 3).

Les différents types de manoeuvres peuvent être effectués par des personnes habilitées ou non selon leurs natures (voir chapitre 8) et les risques présentés.

3.3 Titre d'habilitation

Un modèle de titre d'habilitation est inclus ci-après.

Le titre d'habilitation doit comporter les renseignements relatifs à l'employeur et au titulaire, leurs signatures, l'indication de la date de sa délivrance et de la durée de sa validité. Le titre d'habilitation doit comporter au minimum les mêmes informations que le modèle de titre du carnet et notamment intégralement l'avis figurant au dos.

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CHAPITRE 4

4.1 Principes fondamentaux de la consignation électrique d'un ouvrage

Pour effectuer des travaux ou interventions hors tension sur un ouvrage en exploitation, il faut préalablement que la consignation, qui comprend l'ensemble des opérations énumérées ci-après, ait été réalisée:

1) Séparation de l'ouvrage des sources de tension

2) Condamnation en position d'ouverture des organes de séparation;

3) Sur le lieu de travail, identification de l'ouvrage, pour être certain que les travaux seront bien exécutés sur l'ouvrage ainsi mis hors tension

4) Vérification d'absence de tension immédiatement suivie, dans les cas prévus, de la mise à la terre et en court-circuit. Quand cette opération est effectuée sur le lieu de travail, elle constitue une confirmation de l'identification.

4.2 Procédure de consignation

Une consignation comprend les 4 opérations suivantes

- séparation,

- condamnation,

- identification,

- vérification d'absence de tension immédiatement suivie de la mise à la terre et en court-circuit.

4.2.1 Séparation de l'ouvrage des sources de tension (opération 1)

• Sur les ouvrages HT et BTB, la certitude de la séparation peut être obtenue de différentes manières:

  1) par vue directe des contacts séparés;

  2) par enlèvement de pièces de contacts pour certains matériels spéciaux

  3) par interposition d'un écran entre les contacts

  4) localement, par asservissement (électrique, mécanique,. . .) de très bonne qualité entre la position des contacts et celle du dispositif extérieur reflétant cette position

  5) par télécommande, à condition que le capteur local de l'information de la position des contacts réponde à la condition 4) ci-dessus et que la transmission de l'information (signalisations optiques, télé signalisations, ...) soit réalisée de manière indiscutable.

• En BTA, la certitude de la séparation peut également être obtenue par l'utilisation des dispositions répondant à l'article : Dispositif de sectionnement de la norme NF C 15-100.

4.2.2 Condamnation en position d'ouverture (opération 2)

La condamnation comprend :

- Une immobilisation de l'organe

Celle-ci est réalisée par blocage mécanique, ou son équivalent à l'aide de dispositifs offrant les mêmes garanties.

Elle doit comporter la neutralisation de toutes les commandes, sur ·place ou à distance, de type électronique, électrique, radioélectrique, mécanique, hydraulique, pneumatique, ...

- Une signalisation

Les commandes locales ou à distance d'un organe de séparation ainsi condamné doivent être munies d'une indication, pancarte ou tout autre dispositif d'affichage, signalant explicitement, que cet organe est condamné et ne doit pas être manoeuvré.

Lorsqu’il n'est pas possible d'immobiliser les organes de manoeuvre, c'est-à-dire lorsqu'il est impossible d'immobiliser matériellement par blocage les organes de séparation eux-mêmes ou leur dispositif local de commande, ou lorsqu'il n'existe pas de dispositif de manoeuvre (ouverture de ponts sur réseau), ou lorsque l'immobilisation d'organes n'est pas exigée (BTA), les pancartes ou autres dispositifs (électriques, mécaniques, d'avertissement constituent alors la protection minimale obligatoire d'interdiction de manoeuvrer.

Les pancartes d'avertissement doivent être très visibles et porter une inscription telle que:

4.2.3 Identification de l'ouvrage (opération 3)

Cette identification sur place peut être basée sur:

- la connaissance de la situation géographique du chantier,

- la consultation des schémas ou de la cartographie,

- la connaissance des ouvrages et de leurs caractéristiques,

- la lecture des pancartes, étiquettes, numéros des supports,

- l'identification visuelle lorsque l'on peut suivre la ligne ou la canalisation, depuis le lieu où a été réalisée la séparation certaine ou la mise à la terre et en court-circuit jusqu'à la zone de travail elle-même,

- pour les câbles et les canalisations électriques souterraines, l'identification par l'utilisation d'un appareil spécial (par exemple en injectant une fréquence particulière) ou à défaut, par un moyen destructif,

-pour les ouvrages en conducteurs nus, la vérification d'absence de tension et la mise à la terre et en court- circuit sur le lieu de travail vaut identification.

4.2.4 Vérification d'absence de tension immédiatement suivie de la mise à la terre et en court-circuit (opération 4)

- Immédiatement avant chaque opération effectuée avec ce matériel de détection et immédiatement après cette opération, le bon fonctionnement de ce matériel doit être vérifié (voir chapitre 10)

Sur certains ouvrages, la vérification directe d'absence de tension n'est pas possible (matériel protégé par exemple). Dans ce cas, il y a lieu d'appliquer les dispositions particulières qui doivent être indiquées par le constructeur pour ce matériel.

La mise à la terre et en court-circuit doit intéresser tous les conducteurs, y compris le neutre, et être réalisée de part et d'autre de la zone de travail.

Il faut utiliser du matériel conçu à cet effet et présentant une tenue aux courts-circuits, compatible avec le courant de court-circuit de l'ouvrage au point considéré.

Lorsque les organes de séparation sont associés dans l'ouvrage à un interrupteur ou à un sectionneur de mise à la terre et en court-circuit, il convient de procéder à la fermeture de cet appareil. Cette manoeuvre, obligatoire dans le cas de consignation pour travaux, n'est réalisée dans le cas de la consignation en deux étapes, qu'à la demande du chargé d'exploitation (voir paragraphe 4.4.1.2). Dans le cas de l'utilisation d'un pavé de terre, après la pose de celui-ci, les appareils de mise à la terre et en court-circuit peuvent être rouverts pendant les travaux.

4.2.4.1 Lignes aériennes BT en conducteurs nus

Ces règles comportent notamment les exceptions suivantes:

- sur les lignes aériennes BT en conducteurs nus et pour une zone de travail ponctuelle, s'il n'y a pas coupure des conducteurs au cours des travaux, il est admis de ne poser qu'une seule mise à la terre et en court-circuit sur le lieu de travail

- sur les lignes aériennes en conducteurs nus BT où le neutre est mis directement à la terre en différents points, il est admis de se limiter à la mise en court--circuit de tous les conducteurs;

- en présence de tensions induites (article 4.9), il peut être nécessaire de mettre en place des dispositifs supplémentaires de mise à la terre et en court-circuit disposés sur les lieux de travail ou au plus près.

4.2.4.2 Câbles isolés BT et lignes aériennes BT en câble ou en conducteurs isolés.

Dans le cas des réseaux BT où le neutre est mis directement à la terre en différents points, et dans les installations BT réalisées suivant le schéma TNC, il est admis de réaliser la mise en court-circuit des conducteurs actifs sans créer de mise à la terre spéciale.

4.2.4.3 Installations, équipements BT et autres ouvrages BT non mentionnés ci-dessus

4.3 Rôle du chef d'établissement ou du chargé d'exploitation

Le chef d'établissement ou le chargé d'exploitation

- organise les opérations et, suivant le type des ouvrages,

- désigne les chargés de consignation et, dans certains cas, les chargés de travaux

- détermine les rôles respectifs et les prérogatives de chacun dans le cadre de la consignation

- Si des consignes particulières sont en vigueur, veille à leur application.

4.4 Rôle du chargé de consignation

Le chargé de consignation est responsable de la séparation de l'ouvrage d'avec ses sources de tension et de la condamnation des organes de séparation. L'exécution de l'identification, de la vérification d'absence de tension et de la mise à la terre et en court-circuit est réalisée sous la responsabilité du chargé de consignation dans le cas de consignation pour travaux et elle est de la responsabilité du chargé de travaux dans le cas de consignation en deux étapes. Les rôles du chargé de consignation et du chargé de travaux peuvent être assurés par une même personne. Dans ce cas, il n'y aura pas établissement et transmission d'attestation de consignation.

4.4.1 Consignation électrique d'un ouvrage.

Les opérations de séparation (1) et de condamnation (2) doivent être effectuées par le chargé de consignation ou sous sa responsabilité.

Les opérations d'identification (3) et de vérification d'absence de tension et de mise à la terre et en court-circuit (4) sont effectuées soit par le chargé de consignation (consignation pour travaux), soit par le chargé de travaux (consignation en deux étapes) ou sous leur responsabilité.

Dans le cas de travaux sur des câbles et conducteurs isolés, la vérification d'absence de tension et la mise à la terre et en court-circuit doivent être effectuées aux points de séparation ou au plus près du lieu de travail.

4.4.1.1 Consignation pour travaux

Le document Attestation de consignation pour travaux, établi par le chargé de consignation, est remis au chargé de travaux qui le signe " pour accord " sur les dispositions qui lui incombent, avant la réalisation des travaux.

4.4.1.2 Consignation en deux étapes

Pour cette procédure particulière de consignation en deux étapes, notamment employée dans le cas des réseaux, des ouvrages de production publics et des installations étendues, le chargé de travaux doit disposer de tous les moyens et informations nécessaires à l'identification correcte de l'ouvrage sur lequel il doit travailler.

4.4.1.3 Remise de documents

La remise et l'acceptation de l'attestation de consignation pour travaux ou de l'attestation de première étape de consignation peuvent être remplacées par l'échange de message collationné.

4.4.1.4 Mesures complémentaires de sécurité

4.4.2 Fin de travail - Déconsignation

- ouvrir les sectionneurs ou interrupteurs de mise à la terre et en court-circuit qu'il avait fermés et déposer ou faire déposer les dispositifs de mise à la terre et en court-circuit qu'il avait éventuellement posés;

-retirer les écrans protecteurs et matériels de balisage posés à son initiative;

-permettre à nouveau la manoeuvre des organes de séparation en supprimant les condamnations;

-il peut effectuer ces opérations lui-même ou les faire effectuer sous sa responsabilité, dans les mêmes conditions que celles prévues pour l'attestation de consignation pour travaux ou pour l'attestation de première étape de consignation. Il restitue l'ouvrage au chargé d'exploitation qui peut procéder alors à tous les essais mesurages, vérifications qui s'imposent, puis à la remise en service de l'ouvrage.

4.5 Rôle du chargé de travaux

Le chargé de travaux est responsable de la sécurité sur le chantier.

4.5.1 Le chargé de travaux doit effectuer les opérations qui lui sont confiées et, notamment, celles qui sont précisées dans l'attestation de consignation pour travaux ou l'attestation de première étape de consignation.

4.5.2 Avant le début des travaux dans le cadre de la préparation du travail, le chargé de travaux doit s'assurer:

- que le travail a été clairement défini et que tous les risques, électriques ou non, ont été analysés;

- que les exécutants mis à sa disposition possèdent les habilitations adaptées aux travaux;

- que les exécutants disposent du matériel de protection et de sécurité et de l'outillage individuel et collectif nécessaires

- qu'aucun exécutant ne présente de signe de défaillance.

4.5.3 Avant d'entreprendre le travail, le chargé de travaux doit:

- Avoir reçu du chargé de consignation soit l'attestation de consignation pour travaux, soit l'attestation de première étape de consignation, ces deux documents doivent être lus et signés

- Vérifier l'absence de tension et sauf indications contraires mettre immédiatement à la terre et en court-circuit, lorsque ces opérations lui incombent;

- Identifier l'ouvrage, lorsque cette opération lui incombe;

- Effectuer la délimitation de la zone de travail.

Pour ce faire, il utilise tous les moyens adéquats tels que limite physique des ouvrages, écrans et tous autres moyens de balisage dans tous les plans où cela est nécessaire.

Les dispositifs de mise à la terre et en court-circuit, lorsqu'ils existent, peuvent contribuer à la délimitation de la zone de travail;

- Désigner des surveillants de sécurité éventuellement;

- Informer les exécutants de la nature des travaux, des mesures de sécurité prises, des précautions à respecter, des limites de la zone de travail, du point de rassemblement aux interruptions et à la fin du travail

- Donner les ordres pour le commencement des travaux.

4.5.4 Pendant les travaux, le chargé de travaux doit:

- Veiller à l'application des mesures de sécurité prises

- Assurer la surveillance de son personnel

- Veiller à la bonne exécution du travail

- Veiller au bon emploi de l'outillage et du matériel de sécurité.

En cas d'interruption temporaire des travaux, sans remise de l'avis de fin de travail, le chargé de travaux doit:

- Donner aux exécutants l'ordre d'interrompre les travaux et les rassembler au point convenu

- Faire assurer la sécurité des abords de la zone de travail;

- Interdire aux exécutants tout nouvel accès à la zone de travail tant qu'un nouvel ordre ne leur aura pas été signifié.

A la reprise des travaux, le chargé de travaux doit:

- S'assurer que les mesures de sécurité prises à l'origine des travaux sont toujours valables

- Confirmer les instructions correspondantes

- Donner l'ordre de reprise du travail.

4.5.5 A la fin des travaux, le chargé de travaux doit:

- s'assurer de la bonne exécution du travail et de l'enlèvement de tous les outils

- Rassembler le personnel au point convenu et lui signifier l'interdiction définitive de tout nouvel accès à la zone de travail;

- Procéder à l'enlèvement des délimitations matérielles de la zone de travail;

- Procéder à l'enlèvement des mises à la terre et en court-circuit et, Si nécessaire, des dispositifs de signalisation des mises à la terre et court-circuit qu'il aurait posés;

- Remettre au chargé de consignation l'avis de fin de travail.

4.6 Précisions complémentaires concernant les chargés de consignation et les chargés de travaux

4.7 Rôle du chargé d'interventions

(Voir 7.2.)

4.8 Rôle de l'exécutant électricien

L’exécutant électricien doit veiller à sa propre sécurité

L'exécutant électricien doit:

- Suivre les instructions du chargé de travaux ou du chargé d'interventions;

- N'entreprendre un travail que s'il en a reçu l'ordre;

- Respecter les limites de la zone de travail qui lui a été définie et respecter les dispositions de sécurité mises en oeuvre à l'intérieur de cette zone;

- Porter les équipements de protection individuelle;

-N'utiliser que des outils adaptés au travail à effectuer (voir chapitre 11);

- Vérifier le matériel et les outils avant leur utilisation.

4.9 Travaux avec présence de tensions induites

4.9.1 Généralités

La protection contre ces risques de tension (ou de courant de boucle), notamment lors des travaux entraînant des ouvertures de boucle, doit se faire en utilisant sur les lieux du travail:

- soit des dispositifs de mise à la terre complémentaires à ceux déjà posés dans le cadre de la consignation,

- soit des méthodes et outils adaptés au travail sous tension (CET) prévus au chapitre 5, sans qu'il s'agisse pour autant de travaux sous tension proprement dits, et sans négliger les mises à la terre (MALT), posées de part et d'autre de la zone de travail, dans le cadre de la consignation.

4.9.2 Choix de la protection et information du chargé de travaux

- du type de travail à effectuer,

- de la compétence et des moyens et équipements du personnel intervenant,

- des niveaux possibles de tension induite.

4.9.3 Conditions générales d'exécution des travaux

4.9.3.1 Cas des canalisations électriques isolées BT

Il est à noter que les câbles isolés dont l'armature métallique ou écran est en contact avec la terre ou qui sont mis à la terre à leurs extrémités ne sont normalement pas le siège d'une tension induite.

4.9.3.2 Cas des lignes aériennes BT en conducteurs nus

-L'écoulement des courants (induits en régime permanent ou non, ou de défaut éventuel),

-l'équipotentialité des postes de travail,

-la continuité électrique des boucles créées.

• Ecoulement des courants (induits ou de défaut éventuel)

La zone de travail doit être délimitée par la pose de terres encadrant au plus près les travaux.

• Equipotentialité des postes de travail

Ne jamais s'insérer entre deux pièces conductrices, y compris le sol et la masse des supports, susceptibles d'être portées à des potentiels différents. Assurer, au préalable, une liaison équipotentielle entre ces pièces en prenant toutes les précautions utiles pour éviter cette insertion.

• Continuité électrique des boucles

Les conducteurs, les mises à la terre et le sol créent des boucles induites dans lesquelles circulent des courants importants.

Toute ouverture du circuit électrique constitué par cette boucle doit être précédée par la mise en place d'un dispositif de shunt maintenant la continuité de cette boucle.

4.10 Orage

4.11 Travaux d'ordre non électrique

Dans le cadre de la procédure des travaux hors tension, les travaux d'ordre non électrique peuvent être entrepris

suivant les prescriptions ci-après

1) Tous les risques électriques ont été supprimés sur les pièces ou leur environnement: dans ce cas, les travaux d'ordre non électrique peuvent être entrepris sans prescription complémentaire.

2) Les risques proches ont été supprimés mais il reste dans l'environnement des risques électriques; dans ce cas, l'association des dispositions du présent chapitre 4 et de celles du paragraphe 6.4.2, applicables aux travaux d'ordre non électrique,conduisent aux dispositions suivantes:

c) Le personnel, habilité BO, travaille sous les ordres d'un chef du chantier habilité BO.

La surveillance permanente n'est plus requise lorsque la totalité du personnel effectuant des travaux d'ordre non électrique est habilité BO. Cette habilitation n'étant délivrée qu'après formation des intéressés leur permettant de veiller à leur propre sécurité dans les conditions particulières du chantier.

La suppression de la surveillance permanente n'affecte pas l'obligation, pour le chef d'équipe, de recevoir l'autorisation de travail qui lui assure que toutes les mesures de sécurité ont été prises et lui indique les limites de la zone de travail à ne pas franchir.

Avant de travailler et après les travaux, le chef d'équipe, dans ses relations avec le chargé de consignation, doit procéder suivant les règles du paragraphe 4.11 b.

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CHAPITRE 5

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CHAPITRE 6

6.1 Principe de travail

Dans le cas d'opérations sur des pièces hors tension qui peuvent amener l'exécutant ou les objets qu'il manipule dans l'environnement de pièces nues sous tension, des mesures de protection doivent être prises pour éviter d'approcher de ces pièces nues sous tension accessibles à des distances mettant en cause la sécurité du personnel.

Par ailleurs le personnel doit disposer d'un appui solide assurant une position stable

6.1.1 Chaque fois que cela est possible, le chargé de travaux ou le chargé d'interventions s'efforcera d’éliminer les risques dûs à l'environnement par:

- consignation des installations ou équipements dont le voisinage présente un danger;

- mise hors de portée des pièces maintenues sous tension par exemple à l'aide d'écrans, de nappes ou de protecteurs.

6.1.2 Lorsque ces prescriptions ne peuvent être retenues, les travaux sont exécutés en prenant des dispositions tenant compte de l'environnement (distance minimale d'approche à respecter en fonction de la tension).

Sur la planche ci-dessous sont figurées les différentes zones d'environnement (zones 1 et 4 en BT, zones 1, 2 et 3 en HT)

Les zones dites de voisinage, dans lesquelles il convient de respecter les dispositions du présent chapitre, sont délimitées par la distance minimale d'approche en HT et la distance limite de voisinage.

Distance limite de voisinage :

Distance au-delà de laquelle il n'y a plus de prescription de voisinage à respecter ; toutefois, des conditions existent pour accéder aux locaux réservés aux électriciens et autres emplacements assimilés (zone 1).

Il en résulte que la zone dite de voisinage est, en BT, celle comprise entre O m et 0,30 m des pièces nues sous tension (appelée zone 4).

Si les travaux BT sont au voisinage de pièces en HTA, cette distance doit être supérieure ou égale à 2 m.

Ces distances tiennent compte des risques de contact ou d'amorçage avec des pièces nues sous tension, elles ne tiennent pas compte des risques éventuels dus aux phénomènes d'induction auxquels peuvent être soumis des ouvrages hors tension.

Il doit être tenu compte pour la détermination de ces distances de tous les déplacements possibles: - de l'exécutant; - des pièces nues sous tension accessibles; - des objets manipulés et des engins manoeuvrés.

6.3 Accès aux locaux réservés aux électriciens et autres emplacements assimilés (zone 1)

6.3.1 Hors des locaux d'accès réservés aux électriciens

6.3.2 Support de ligne

6.3.3 Locaux d'accès réservés aux électriciens

6.4 Prescriptions particulières pour les travaux au voisinage de pièces nues sous tension BT

6.4.1 Travaux d'ordre électrique

- habilitées B1, au minimum;

- autorisées à travailler au voisinage de pièces nues du domaine BT (l'autorisation peut être permanente et elle figure alors soit explicitement, soit par apposition de la lettre V sur le titre d'habilitation)

- désignées pour le travail à effectuer.

- une Instruction Permanente de Sécurité (IPS) pour des travaux répétitifs;

- une consigne particulière définissant les précautions à prendre pour un travail ou un type de travail déterminé et prévoyant une délimitation matérielle de la zone de travail.

6.4.2 Travaux d'ordre non électrique

- non habilités, elles doivent être placées sous surveillance d'une personne habilitée BO ou B1 ou B2 ou BR ; le surveillant doit veiller à ce que toutes les mesures de sécurité, prévues par la consigne correspondante, soient appliquées.

- habilitées BO, elles ne sont pas placées sous surveillance, mais doivent être autorisées à travailler au voisinage (BOV). Elles doivent avoir pris connaissance de la consigne correspondante et la respecter.

6.5 Méthodes de travail

- avoir connaissance des limites de la zone de travail,

- disposer de l'équipement et de l'outillage adaptés au travail.

OUVERTURE D'UNE ARMOIRE CONSIDEREE COMME LOCAL RESERVE AUX ELECTRICIENS (armoires, coffrets, etc.. du domaine BT)

Exemple de local fermé .

exemple de local ouvert, en cours d'intervention, l'opérateur formant écran.

Exemple de local ouvert avec balisage; en cours d'intervention, l'opérateur se déplaçant et ne formant plus constamment écran.

6.5.2 Modalités à respecter en début et en fin d'exécution de travaux au voisinage de pièces nues sous tension du domaine BT

a) Avant tout début des travaux, les opérations ci-après doivent être effectuées

- consignation des ouvrages qu'il est prévu de consigner

- mise hors de portée des pièces nues maintenues sous tension qu'il est prévu d'isoler;

- prise des dispositions permettant d'éliminer les conséquences dangereuses de tout contact fortuit avec des pièces nues (sous tension ou susceptibles de l'être), par exemple gants ou utilisation des outils isolants ou isolés.

b) En outre, toujours avant le début des travaux, le chargé de travaux ou le surveillant de sécurité électrique doit:

- recevoir l'autorisation de travail et la signer;

- identifier les matériels sur lesquels il doit travailler;

- reconnaître les parties restées sous tension ou susceptibles de l'être.

c) Après que les précautions énoncées aux alinéas a) et b) aient été prises, le chargé de travaux peut entreprendre ou faire entreprendre le travail, sous réserve que les exécutants disposent du matériel d'exécution et de sécurité approprié à la nature du travail à exécuter et aux risques dus à l'environnement.

d) En fin d'exécution des travaux, le chargé de travaux doit:

- vérifier visuellement le travail effectué,

- faire déposer les écrans isolants et les protecteurs éventuels,

- éloigner le personnel,

- remettre l'avis de fin de travail permettant la remise en exploitation des parties consignées.

6.6 Travaux au voisinage de canalisations électriques isolées

6.6.1 Exécution de travaux au voisinage de canalisations électriques souterraines ou encastrées

- si les travaux sont exécutés à la main (pelle, pioche, burin), il est possible de s'approcher de la canalisation sans la heurter;

- Si les travaux sont exécutés avec des engins mécaniques, il faut prendre les précautions nécessaires pour éviter d'endommager la canalisation.

- établissement et notification au personnel d'une consigne précisant les mesures de sécurité à respecter;

- délimitation matérielle de la zone de travail;

- surveillance à moduler suivant les distances retenues.

6.6.2 Exécution de travaux au voisinage de canalisations isolées aériennes ou en élévation

- nulle, mais sans heurter l'ouvrage, lorsque les travaux sont exécutés sans moyens mécaniques (scies à mains, haches, serpettes, burins, marteaux). Dans ce cas particulier, Si la personne est habilitée, la surveillance n'est pas exigée

- de 30 cm lorsque les travaux sont exécutés à l'aide de moyens mécaniques (engins élévateurs. grues, tronçonneuses...).

6.7 Conditions atmosphériques

(Voir article 4.10).

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CHAPITRE 7

7.1 Domaine d'application

Les interventions sont des opérations de courte durée et n’intéressant qu'une faible étendue de l'ouvrage réalisées en BT sur une installation ou un équipement. On distingue :

- les interventions de dépannage (voir article 7.3),

- les interventions de connexion avec présence de tension (limitées aux domaines TBT et BTA) (voir article 7.4),

- les interventions particulières de remplacement (fusibles, lampes,...) (voir article 7.5).

7.2 Rôle du chargé d'interventions BR

7.2.1 Chargé d'interventions

7.2.2 Dispositions concernant le personnel et le matériel

a) être habilités BR et être désignés pour effectuer des interventions de dépannage ou de connexion dans une partie d'installation ou sur un type de matériel bien déterminé (la désignation peut être implicite par l'affectation à un poste de travail)

b) avoir l'accord du chef d'établissement ou du chargé d'exploitation ou de l'utilisateur et avoir reçu l'ordre de procéder à leur exécution (cet accord et cet ordre peuvent être implicites du fait de l'affectation à un poste de travail)

c) avoir acquis la connaissance de l'installation et du fonctionnement de l'équipement;

d) se prémunir contre les risques dus aux parties actives voisines de celles sur lesquelles le personnel doit intervenir. Si les interventions BT sont effectuées au voisinage de pièces nues sous tension HT, une habilitation complémentaire H avec indication de voisinage est requise

e) prendre toute mesure pour assurer la sécurité des tiers.

a) à la protection individuelle

- porter un équipement individuel (gants isolants, lunettes ...) adapté aux opérations à effectuer; - ne pas porter d'objets personnels métalliques (chaînes, bracelets, colifichets, ...);

b) à l'aménagement de l'emplacement de travail:

- délimiter l'emplacement de travail et les zones a risques ; un balisage doit être mis en place pour interdire l'accès aux pièces métalliques nues accessibles du domaine BT pour lesquelles la personne elle-même ne fait pas écran

-s'isoler des éléments conducteurs (sol, charpentes...) au moyen de matériel approprie (écran, tabouret, tapis, échelle, établi isolant ou isolé...), lorsque des risques de contacts fortuits existent;

c) au matériel

- utiliser des outils isolés ou isolants conformes à la norme en vigueur (NF EN 60900);

- utiliser des appareils portatifs de mesurage ne présentant pas de danger en cas d'erreur de branchement, ou de mauvais choix de gamme de mesurage;

- disposer d'appareils de mesurage ou de vérification (y compris les cordons et les pointes de touche) et d'outils adaptés aux opérations à effectuer, le tout en bon état de service.

7.3 Interventions de dépannage

7.3.1 Définition

-à la sécurité du personnel ou du public;

- à la conservation des biens;

- au fonctionnement normal d'une partie d'installation dont la défaillance fortuite ou le maintien à l'arrêt pourrait entraîner l'arrêt partiel ou total de l'activité d'un établissement ou d'une entreprise.

7.3.2 Généralités

7.3.3 Recherche et localisation des défauts de fonctionnement (étape 1)

Les opérations pouvant être réalisées avec présence de tension sont les suivantes :

a) En BTA, BTB et TBT

- Mesurage des grandeurs électriques au moyen d'appareils de mesurage (ou de vérification) ne nécessitant pas l'ouverture des circuits.

L'ouverture des circuits, alimentés par le secondaire d'un transformateur de courant dont le primaire est sous tension, ou susceptible de l’être (courant induit,...), est rigoureusement interdite, avant d'avoir court-circuité les bornes secondaires.

b) En BTA et TBT seulement

- Mise en place (ou retrait) de pont électrique entre deux bornes de même polarité d'un circuit dans lequel ne passent pas plus de 50 A.

Cette opération ne devra s'effectuer qu’à l'aide de cordons comportant en série un fusible (Norme NF EN 60269-2) type gI ayant un pouvoir de coupure minimal de 50 kA. L'intensité nominale de ce fusible doit être adaptée au courant du circuit.

- Débranchement et rebranchement sous tension ou hors tension de conducteurs.Afin de limiter les conséquences en cas de court-circuit, cette opération est interdite sur les circuits non protégés correctement contre les surintensités. Elle n'est autorisée que pour les sections au plus égales à 6 mm² pour les circuits de puissance et 10 mm² pour les circuits de contrôle et de mesurage. Lorsqu'il est nécessaire de débrancher l'un après l'autre plusieurs conducteurs, il y a lieu d'isoler les extrémités de conducteurs laissés en attente de rebranchement au moyen d'un dispositif approprié (bornes de jonction, éléments de barrettes de bornes de connexion, capuchons de connexion, etc.).

- Certaines opérations particulières

Ce sont des opérations telles que :

• élimination temporaire d'un verrouillage électrique (par exemple détecteur de position d'un élément mécanique);
• manoeuvres manuelles des relais et contacteurs électromagnétiques.

Ces opérations ne doivent être exécutées qu'après examen des situations particulières qu'elles peuvent engendrer et qu'après avoir pris les dispositions permettant d'éviter tout accident.

7.3.4 Elimination du (ou des) défaut(s) (étape 2)

7.3.4.1 Réalisation d'une consignation (voir article 4.2).

7.3.4.2 Fin de l'étape 2

7.3.5 Réglages et vérifications du fonctionnement de l'équipement (étape 3)

Sauf indication contraire de la part du chargé de travaux ou du chargé d'interventions, pendant les essais, les installations ou équipements doivent être considérés comme étant en permanence sous tension.

7.3.6 Interruption temporaire

7.3.7 Fin d'intervention

Il doit vérifier que tous les dispositifs de protection mécanique et de verrouillage électrique sont capables d'assurer le service que l'on attend d'eux (surintensité, fin de course, contrôle de l'exécution de certaines opérations avant commande d'autres opérations, etc.).

7.3.8 Equipements des domaines BTA et TBT comportant des circuits HT.

Les personnels appelés à effectuer des travaux ou interventions sur ces équipements doivent posséder un titre d'habilitation (B ou BR) où figure expressément l'autorisation d'effectuer des opérations sur les parties électriques de ce type de matériel et avoir reçu une formation adaptée à ces équipements.

7.4 Interventions de connexion avec présence de tension sur un ouvrage du domaine BTA

7.4.1 Définition

7.4.2 Généralités

De telles opérations peuvent être exécutées sans interrompre l'alimentation sur demande de l'exploitant ou de l'utilisateur à condition d'isoler par un dispositif approprié les parties dénudées de chaque conducteur libre laissé en attente.

En fin d’opération, le chargé d'interventions doit avertir l'exploitant des modifications apportées.

7.5 Interventions particulières de remplacement (fusibles BT, lampes et accessoires débrochables des appareils d'éclairage BT)

7.5.1 Remplacement de fusibles BT

L'élément de remplacement doit posséder les mêmes caractéristiques géométriques et électriques.

Lorsqu'il y a risque de contact direct ou risque de projection en cas de fermeture sur court-circuit, le remplacement d'un fusible BT entre dans le cadre des interventions pouvant être exécutées par des personnes habilitées BR ; il peut également être effectué par des habilités B1 (sur consigne) ou B1T (voir tableau ci-après).

7.5.2 Remplacement des lampes et des accessoires débrochables des appareils d'éclairage BT

a) Le remplacement des lampes et des accessoires débrochables des appareils d'éclairage (starters) peut être effectué avec présence de tension par des personnes désignées, même non habilitées, lorsque le matériel présente une protection contre les contacts directs fortuits pendant l'introduction et l'enlèvement des dits lampes et accessoires.

b) Lorsqu'il existe des risques de contact direct accidentel, ou bien dans le cas de certains types de lampes présentant des risques particuliers d'incendie en cas de bris (lampes à vapeur de sodium à basse pression par exemple), le remplacement est effectué suivant la procédure d'intervention de dépannage et toutes précautions doivent être prises conformément aux prescriptions de l'article 7.3.

c) La destruction des lampes usagées doit faire l'objet de précautions particulières, pour éviter tout risque d'accident (éclatement, blessure par coupure ou par contact avec des produits nocifs) aussi bien pour les exécutants que pour les tiers.

- soit hors tension (voir paragraphe 7 3 4);

- soit dans les conditions d'un travail sous tension.

7.6 Interventions dans les zones présentant un danger d'explosion

Dans les zones à atmosphère explosive ou signalées comme telles, les travaux d'ordre électrique de même que le remplacement sous tension d'un fusible, d'une lampe, d'un ballast débrochable ou d'un starter débrochable sont interdits, même dans les installations et les équipements du domaine TBT, et imposent le respect de règles spécifiques (voir paragraphe 9.10 Publication UTE C 18-510).

CHAPITRE 8

8.1 Définitions

Manoeuvres : Opérations conduisant à un changement de la configuration électrique d'un réseau, d'une installation ou de l'alimentation électrique d'un équipement. On distingue:

• Les manoeuvres de consignation qui sont des opérations coordonnées effectuées pour réaliser la consignation (ou la déconsignation) d'un réseau, d'une installation ou d'un équipement.

Les manoeuvres de consignation peuvent être exécutées localement ou à distance.

• Les manoeuvres d'exploitation qui ont pour simple but:

- soit la modification de l'état électrique d'un réseau ou d'une installation dans le cadre du fonctionnement normal

- soit la mise en marche, le réglage ou l'arrêt d'un équipement, y compris le réarmement d'un relais de protection;

- soit la connexion, la déconnexion, la mise en marche ou l'arrêt de matériels ou d'équipements amovibles spécialement prévus pour être connectés ou déconnectés sans risque (prises de courant et connecteurs BT).

Les manoeuvres d'exploitation peuvent être effectuées localement ou à distance.

• Les manoeuvres d'urgence qui sont imposées par les circonstances pour la sauvegarde des personnes et des biens.

Essais : Opérations destinées à vérifier le fonctionnement ou l'état électrique ou mécanique ou autre d'un ouvrage qui reste alimenté par le réseau ou par l'installation.

Mesurages : Opérations permettant le mesurage de grandeurs électriques, mécaniques, thermiques Parmi ces opérations, ne sont visées par le présent texte que celles nécessitant la mise en oeuvre d'appareils mobiles.

Vérifications : Opérations destinées à s'assurer qu'un ouvrage est conforme aux dispositions prévues. Certaines opérations sont de nature technique et préalable à la mise sous tension (par exemple contrôle de phases), d'autres sont imposées par le code du travail dans le but de rechercher Si les ouvrages sont établis et entretenus conformément aux textes réglementaires.

8.2 Dispositions générales

Les manoeuvres simples, ne comportant pas de risques inhérents à l'opération (appareils possédant un niveau de protection au moins égal à IP 2X en BT ou IP 3X en HTA), peuvent être effectuées par des personnes non habilitées.

Pour les manoeuvres d'exploitation, le personnel doit être qualifié ou avoir reçu une consigne. Il doit, en plus, être habilité ou non habilité selon l'appareillage à manoeuvrer, sa complexité et les risques inhérents à l’opération. Une habilitation est indispensable pour manoeuvrer les appareils situés dans les locaux d'accès réservés aux électriciens. Cette habilitation doit être au moins de symbole B1V. Si le local contient, au voisinage des appareils à manoeuvrer, des appareils BT ne possédant pas un niveau de protection au moins égal à IP 2X (et de symbole H 1V Si le local contient, au voisinage des appareils à manoeuvrer, des appareils HTA ne possédant pas un niveau de protection au moins égal à IP 3X).

Un sectionneur ne doit jamais être manoeuvré en charge.

Les mesurages BT peuvent être effectués par une personne seule habilitée BR (ou sur instruction habilitée B1) ou en équipe par des personnes habilitées B1 sous la direction d'un chargé de travaux ou d'un chargé d'interventions.

Le personnel qui procède à des mesurages, veillera particulièrement à: - utiliser les dispositifs de protection individuels, - utiliser du matériel adapté au type de mesurage à effectuer et aux tensions qui peuvent être rencontrées (par exemple pointes dé touche isolée), - sélectionner rigoureusement le calibre à utiliser dans le cas des appareils à calibres multiples, - vérifier, avant toute opération, le bon état du matériel de mesurage et des dispositifs de protection, - éviter les risques de court-circuit.

Les mesurages à l'aide d'oscilloscopes ou d'appareils analogues ou d'appareils nécessitant l'ouverture de circuits ne peuvent être effectués que par une personne habilitée BR ou sous la direction d'un chargé d'interventions par une personne habilitée B1.

Ils peuvent aussi être effectués en suivant les procédures des travaux hors tension et si nécessaire celles des travaux au voisinage.

Les essais sont toujours dirigés par un chargé de travaux, un chargé d'interventions ou un chargé d'essais. Les exécutants doivent se conformer à ses instructions. Cette procédure s'applique également aux mesurages effectués sur des circuits HT.

Pendant les essais, il y a lieu de se protéger contre

- les risques électriques dus à l'ouvrage ou à son voisinage,

- les risques mécaniques.

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CHAPITRE 9

9.1 Canalisations électriques isolées

9.1.1 Déplacement de canalisations électriques isolées maintenues sous tension

Cette opération doit demeurer exceptionnelle

La canalisation doit être

• identifiée
• marquée

Les accessoires rencontrés doivent faire l'objet de précautions particulières.

9.1.2 Canalisations électriques isolées

Quel que soit le domaine de tension, on ne peut travailler hors tension sur un câble que s'il a été - consigné (opération qui comprend (voir paragraphe 7.3.4.1) la séparation, la condamnation. l'identification et la vérification d'absence de tension, immédiatement suivie de la mise à la terre et en court-circuit. Ces deux dernières opérations doivent, dans ce cas particulier, être effectuées sur les parties nues accessibles aux points de séparation du côté de l'ouvrage où l'on doit travailler ou au plus près de part et d'autre de la zone de travail). - marqué sur le lieu même du travail.

9.2. Eclairage public

Lorsque les circuits d’éclairage public ont un ou des conducteurs communs avec le réseau de distribution public, les travaux sous tension (voir chapitre 5 de la publication UTE C18-510). Lorsque les circuits d’éclairage public n’ont aucun conducteur commun avec le réseau de distribution public mais non fixés sur les mêmes supports que ce réseau réalisé en conducteurs nus, les travaux doivent être exécutés selon la procédure des travaux sous tension (voir chapitre 5 de la publication UTE C 18-510) ou celle des travaux hors tension au voisinage d’un autre ouvrage sous tension (voir chapitres 4 et 6). Lorsque les circuits d’éclairage public n’ont aucun conducteur commun avec le réseau de distribution public mais sont fixés sur les mêmes supports que ce réseau réalisé en conducteur isolés ou lorsque les circuits d’éclairage public sont sur des supports indépendants de tous circuit électrique, les travaux sont exécutés suivant la procédure des travaux hors tension (voir chapitre 4) ou sous tension (voir chapitre 5 de la publication UTE C 18-510) ou sous forme d’intervention BT (voir chapitre 7). Lorsqu’il n’est pas certain que les masses des luminaires ou leurs accessoires sont reliés à la terre, ces masses doivent être considérée comme pouvant se trouver sous tension en permanence au même titre que les parties actives ; tout travail ou intervention, même le remplacement des lampes, doit donc être effectué en tenant compte de cette éventualité.

Le remplacement des lampes et des accessoires débrochables peut se taire dans le cadre des interventions prévues au paragraphe 7.5.2 Avant de toucher un luminaire autre que de classe II non relié à la terre, il faut ouvrir le dispositif de sectionnement qui le commande, généralement placé on dessous.

9.3 Transformateur de courant

L'ouverture des circuits, alimentés par le secondaire d'un transformateur de courant dont le primaire est sous tension, est rigoureusement interdite.

9.4 Locaux d’accès réservés aux électriciens

Accès à ces locaux

lndépendamment des personnes habilitées et nommément désignées, seules peuvent avoir accès à de tels locaux des personnes informées des consignes à respecter vis-à-vis des risques électriques et placées sous la surveillance constante d'une personne habilitée.

Pour les travaux, les prescriptions de l'article 6.3 doivent être respectées.

9.4.1 Parois, panneaux ou grillages de protection

Sauf application des prescriptions des chapitre 5,6, 7 et 8 il est interdit de faire cesser la protection de pièces ou de conducteurs nus des domaines BTB et HT assurée par des parois, panneaux ou grillages de protection sans avoir au préalable, mis hors tension les conducteurs et les pièces conductrices qu’ils ont normalement pour objet de mettre hors de portée des personnes. Ces prescriptions sont habituellement repérées par un signal particulier d'avertissement.

Dans les mêmes conditions, il est interdit de procéder à la remise sous tension des conducteurs et pièces conductrices normalement mis hors de portée par des parois, panneaux ou grillages de protection sans avoir, au préalable, fermé ou remis en place ces organes protection ou une protection équivalente.

Lorsque les parois, les panneaux, grillages ne peuvent être démontés qu’avec l'aide d'un outil, l'accès des compartiments qu'ils ferment doit être considéré comme inaccessible en exploitation normale. Dans les cas où ces parois, panneaux, grillages peuvent être déplacés ou démontés sans l’aide d'un outil, leur déplacement ou leur démontage doit entraîner automatiquement la mise hors tension des conducteurs ou pièces conductrices qu’ils protègent. Dans les installations industrielles. soumises aux dispositions du code du travail, les parois, panneaux ou grillages peuvent être immobilisés de façon permanente au moyen d'une serrure. La clé de cette serrure ne doit pouvoir être utilisée que sous responsabilité de personnes spécialement désignées par l'employeur et habilitées on conséquence.

9.4.2 Fermeture de ces locaux

Les locaux d’accès réservés aux électriciens doivent normalement être maintenus fermés. Ces dispositions s'appliquent aussi aux armoires contenant du matériel électrique en service situées dans les locaux non réservés aux électriciens.

Dans le cas où des locaux contiennent des pièces nues sous tension du domaine HTA ou HTB ils doivent être fermés à clef.

9.4.3 Dépôts de matériel

Il est interdit, sauf autorisation du chargé d'exploitation d'entreposer du matériel autre que des pièces de rechange dans les postes et locaux d'accès réservés aux électriciens.

Les accès et passages de circulation doivent rester dégagés.

9.5 Opérations particulières d'entretien avec présence de tension

9.5.1 Généralités

Dans ce type d'opération où la présence de tension résulte des caractéristiques mêmes des appareils utilisés ou des opérations, la technologie de ces matériels aussi bien que la nature des travaux à effectuer, obligent à prendre des précautions particulières contre les risques de contact direct et, parfois également, contre les risques mécanique qui les accompagnent. Les valeurs de tension qui peuvent apparaître ou exister ne sont. en général, pas connues.

9.5.2 Champ d'application

Les prescriptions du domaine BT s'appliquent notamment aux opérations ci-après

• entretien (ou montage) de batteries d'accumulateurs ou de piles ;
• entretien de batteries de condensateurs
• dans certains cas, rectification ou ponçage de collecteurs (ou de bagues collectrices) de machines tournantes
• calage de balais et relevés de courbes de commutation sur les machines à collecteur
• prélèvement de diélectrique de transformateur dans le cas où la mise hors tension est incompatible avec les impératifs d'exploitation

9.5.3 Exécution de ces opérations

L'exécution des opérations particulières d'entretien avec présence de tension exige :

a) L'application de la procédure

- soit des travaux au voisinage,

- soit des travaux sous tension,

- soit des interventions BT,

- soit des vérifications, mesurages ou essais

b) L'établissement d'une consigne spéciale ou d'une instruction permanente de sécurité (IPS) par type d’opération, prévoyant pour l'opérateur

- d'être habilité spécialement pour ce type d'opération

- d'utiliser obligatoirement les dispositifs de protection appropriés (lunettes, gants, tapis isolant, tabouret etc.);

- de veiller constamment à éviter les contacts directs et, compte tenu des distances d'amorçage, les courts-circuits

- d'occuper toujours une position stable.

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CHAPITRE 10

10.1 Équipements individuel et collectif

Tout utilisateur doit vérifier avant tout emploi que son matériel individuel est apparemment en bon état.

10.1.1 Le casque doit être porté dans les zones où il y a risques:

- de chute d'objet (matériaux)

- de choc à la tête (obstacle à hauteur d'homme);

- de chute de hauteur (plus de 3 mètres)

- de contact électrique au niveau de la tête.

10.1.2 un masque anti-UV (ultra-violet) doit être portés obligatoirement:

- lors des travaux ou interventions au voisinage et lors des étapes sous tension des interventions

- lors des opérations de contrôle, essais, mesurages et lors de la mise en place des dispositifs de mise à la terre et en court-circuit.

10.1.3 Les gants isolants doivent répondre aux prescriptions des normes en vigueur (Norme NF EN 60903) et doivent être utilisés dans les mêmes cas que ci-dessus.

- N'utiliser que des gants adaptés à la tension des installations ou des équipements sur lesquels sont effectués les travaux ou interventions - Ne pas utiliser de gants présentant des déchirures ou des trous, même petits. - Les vérifier avant chaque emploi. - Remettre les gants dans des boîtes ou sachets de protection

10.1.4 Vérificateurs d'absence de tension Les vérificateurs d'absence de tension et détecteurs unipolaires doivent répondre aux prescriptions des normes en vigueur (Norme NF C18-310 et NF C 18-311)

Les appareils de mesurage ne doivent pas être utilisés à cet usage, pas plus que les vérificateurs d'absence de tension ne peuvent être considérés comme des appareils de mesurage. Les vérificateurs d'absence de tension sont utilisés notamment au cours des

opérations de consignation, préalablement à la mise à la terre et en court-circuit, pour vérifier l'absence de tension de service.

Ils peuvent être du type lumineux ou du type sonore, mais dans tous les cas ils doivent être adaptés à la tension des installations sur lesquelles ils sont utilisés. Les spécifications d'emploi propres à chaque matériel doivent être respectées.

Lors de l'utilisation de ces appareils en BT, l'emploi de gants isolants est obligatoire lorsque l'opérateur opère à proximité de pièces nues présentant des risques notables de contact direct en cas de faux mouvement.

10.1.5 Dispositifs de mise à la terre et en court-circuit

Ils sont utilisés pour la protection de la zone de travail contre tout risque de réalimentation ou d'induction.

On prendra bien soin pour leur pose de mettre à la terre avant de mettre en court-circuit.

On vérifiera avant chaque emploi le bon état et la bonne qualité des contacts des dispositifs.

10.1.6 Appareil de mesurage portatif et accessoires de raccordement utilisés en BT

L'attention est spécialement appelée sur les dangers présentés par certains appareils (voltmètre électronique, oscilloscope, etc.) dont l'enveloppe conductrice accessible est directement raccordée à une des polarités de la tension à mesurer.

Le port de gants isolants est obligatoire en BT lorsque l'exécutant opère à proximité de pièces nues sous tension. Ce port est recommandé pour le mesurage des courants sur les circuits secondaires de transformateurs ou de pinces ampèremétriques.

Les appareils de mesurage devant être insérés dans les circuits alimentés par le secondaire des transformateurs de courant, dont le primaire est sous tension, doivent être raccordés à l'aide de dispositifs appropriés boîte à bornes d'essais... Si de tels dispositifs n'existent pas, la connexion et la déconnexion de ces appareils ne doivent s'effectuer que le circuit primaire ouvert.

Lorsqu'une pince ampèremètrique est utilisée pour le mesurage d'un courant alternatif, on doit effectuer les opérations dans l'ordre suivant

- connexion de l'appareil à la pince;

- introduction de la pince autour du conducteur en maintenant la pince ouverte

- fermeture progressive de la pince;

- après mesurage, n'interrompre la continuité du circuit secondaire qu'après avoir retiré la pince.

Tout changement d'échelle de mesurage sur l'appareil portatif doit être précédé de l'ouverture et du retrait de la pince à moins que la notice du constructeur ne dispense de cette obligation.

Les cordons de mesurage doivent être tenus en bon état. L'état de leur isolation doit être vérifié visuellement avant chaque utilisation.

- Ils doivent être de couleurs différentes de façon à éviter toute méprise.

- Les parties conductrices non protégées (pointes de touches, griffes) doivent être réduites au strict minimum.

-Les fiches bananes doivent être à manchon rétractable et, les pinces crocodile à mâchoires capotées.

-L'utilisation de connexions enroulées sur tiges filetées des bornes d'appareils de mesurage est interdite. Cette prescription ne s'oppose pas à la confection d'un oeillet Si le conducteur est rigide, oeillet serré par vissage d'un écrou isolé ou du capuchon de la borne.

10.2 Outillage électrique portatif à main

10.2.1 Généralités

Avant tout emploi, le personnel doit vérifier le bon état de son outillage ainsi que de son câble d'alimentation.

Les rallonges utilisées doivent comporter des dispositifs de raccordement compatibles avec l'appareil à alimenter et la fiche d'alimentation.

10.2.2 Chantiers extérieurs et locaux humides

Utiliser du matériel de classe Il protégé contre les projections d'eau (IP X4) ou protégé à l'origine de son alimentation par un dispositif différentiel à haute sensibilité (courant différentiel résiduel inférieur ou égal à 30 mA).

10.2.3 Enceintes conductrices exigues

Utiliser:

- soit du matériel de classe III alimenté en TBTS ou TBTP;

- soit du matériel de classe Il alimenté par un transformateur BT de séparation de circuit de classe Il et place en dehors de l'enceinte

- soit du matériel de classe 1, dans les mêmes conditions que le matériel de classe Il ci-dessus, en interconnectant en outre sa masse à l'ensemble des éléments constituant l'enceinte.

Dans ces deux derniers cas, le transformateur ne doit alimenter qu'un seul appareil portatif.

10.2.4 Lampes baladeuses

N'utiliser que du matériel normalisé (Normes NF EN 60598-1 et NF EN 60598-2-8) de degré de protection IP 45 non démontable.

10.2.5 Enrouleurs de câbles

N'utiliser que du matériel professionnel normalisé (Norme NF C 61-720) pour les enrouleurs monophasés de courant inférieur ou égal à 16 A et du matériel de caractéristiques équivalentes pour les autres types d'enrouleurs (tambour et moyeu en matière isolante, degré de protection IP 45, câble de la série HO7RN-F).

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CHAPITRE 11

11.1 Dispositions à prendre en cas d'incident sur des équipements BT

11.1.1 Déclenchement sans manifestation extérieure

11.1.1.1 Si les causes sont connues,

la personne chargée de la conduite d'un équipement (ou de sa surveillance) peut réarmer la protection et réenclencher une première fois. Toutefois, Si l'organe de manoeuvre n'est pas protégé avec, au minimum, un degré IP 2X ,ou que son accès nécessite l'ouverture d'une armoire ou d'un coffret, cette opération ne peut être effectuée que par une personne habilitée et désignée.

11 .1.1.2 En cas de nouveau déclenchement ou si les causes sont inconnues,

il doit être fait appel à une personne habilitée d'indice BR et dûment autorisée.

11.1.2 Déclenchement avec manifestations extérieures

Le réenclenchement n'est autorisé qu'après détection et élimination du défaut, origine de l'incident. Ces interventions sont à exécuter dans le cadre défini au chapitre 7.

11.1.3 Manifestations extérieures sans déclenchement

L'ouvrage affecté doit être mis hors tension dans les plus brefs délais.

La réparation doit être effectuée par des personnes qualifiées.

L'ouvrage ne peut être remis sous tension qu'après élimination du défaut et vérification du bon état de l'installation.

11.2 Dispositions à prendre en cas d'incendie dans les installations électriques

• Donner l'alarme,

• mettre hors tension les installations;
• combattre le feu en utilisant les appareils prévus contre les feux en présence d'un risque électrique et exclusivement contre ceux-ci
• se protéger contre les gaz toxiques éventuels;
• ouvrir les exutoires de fumée s'il y en a;
• fermer toutes les ouvertures.

11.3 Mesures de secours aux victimes

Mettre en oeuvre les prescriptions aux victimes d'accident électrique, qui font l'objet de consignes établies par l'employeur et de l'annexe A.

ATTENTION : Chaque seconde compte pour assurer la survie d'une victime électrisée

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ANNEXE B

AVIS - Le présent titre d'habilitation est établi et signé par l'employeur ou son représentant et remis à l'intéressé qui doit également le signer. - Ce titre est strictement personnel et ne peut être remis à des tiers. - Le titulaire doit être porteur de ce titre pendant les heures de travail ou le conserver à sa portée. - La perte éventuelle de ce titre doit être signalée immédiatement au supérieur hiérarchique. - Ce titre doit comporter les indications suivantes l'une des majuscules B ou H. distinctive du domaine de tension dans lequel le titulaire peut être amené à exercer son activité, l'un des indices O. 1,2 ou 26 lettre R ou C, fixant les attributions qui peuvent lui être confiées, l'aptitude à travailler sous tension (lettre T ajoutée à B ou H), l'aptitude à nettoyer sous tension (lettre N ajoutée à B ou H). l'autorisation à travailler au voisinage de pièces nues sous tension (éventuellement lettre V ou indication, en toutes lettres, dans la colonne INDICATIONS SUPPLEMENTAIRE), - L'absence d'une indication a valeur d'interdiction. - L'habilitation d'indice 2 implique celles des indices O et 1. - L'habilitation d'indice 1 implique celle d'indice O. - L'habilitation BR implique l'habilitation B1. - Les habilitations d'indices 0,1, 2 ou de 2°lettre R permettent d'être désigné comme surveillant de sécurité électrique dans le même champ d'application que celui fixé par le titre d'habilitation. Cette habilitation n'autorise pas à elle seule son titulaire effectuer de son propre chef les opérations pour lesquelles il est habilité. Il doit, en outre, être désigné par son chef hiérarchique pour l'exécution de ces opérations. AUTORISATIONS (OU INTERDICTIONS) SPÉCIALES ................................................................................ .................................................................... ................................................................................ .................................................................... ................................................................................ .................................................................... ................................................................................ .................................................................... ................................................................................ .................................................................... ................................................................................ .................................................................... ................................................................................ ....................................................................

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